À quoi sert un inventaire

Lorsqu'une personne décède en détenant des bitcoins, le premier problème de la famille n'est presque jamais technique. Il tient à ce que personne ne sait avec certitude ce qui existait.

Un tiroir livre une petite plaque de métal, ou une clé USB, ou une feuille manuscrite portant vingt-quatre mots, et nul ne sait s'il s'agit de la totalité, si le solde est encore là, ou si tout cela se rapporte à un compte clôturé depuis des années. Pendant ce temps, le notaire a un délai pour la déclaration de succession et aucun moyen de décrire un actif que personne n'identifie.

Un inventaire est un relevé écrit qui répond à ces questions. Il est établi avec vous et il reste chez vous.

Inventaire des Actifs Numériques

Ce qui y figure

L'inventaire utile est plus court qu'on ne l'imagine. Pour chaque avoir :

  • De quoi il s'agit. Quelle monnaie, en quelle quantité approximative, et depuis quand.
  • Comment il est détenu. Un compte sur une plateforme d'échange, ou une détention personnelle sur un appareil. Les deux ouvrent des procédures totalement différentes après un décès, et une ligne juste ici épargne des semaines à la famille.
  • Où se trouve physiquement la chose. L'appareil, la plaque, le coffre, la banque. Une pièce et un contenant, non une carte au trésor.
  • Où se trouve la sauvegarde. Ailleurs que le premier emplacement, et énoncé aussi simplement.
  • Qui d'autre est au courant. Un cosignataire d'une multisignature, un conjoint qui a vu le tiroir, un comptable qui détient les relevés de la plateforme.
  • Quels comptes portent le deuxième facteur. Un numéro de téléphone ou une application d'authentification qui meurt avec l'appareil explique bon nombre de comptes jamais rouverts.

Ce qui n'y figure jamais

La phrase de récupération elle-même. Ni recopiée, ni photographiée, ni scindée sur deux feuillets, ni dans un gestionnaire de mots de passe dont le mot de passe maître dort dans la même enveloppe.

L'inventaire dit où vit la phrase de récupération. Il ne dit jamais ce qu'elle est. Un document qui réunit l'emplacement de vos avoirs et la clé qui y donne accès est une feuille unique qui livre tout, et elle circule d'ordinaire plus largement que prévu, en particulier dans les semaines qui suivent un décès.

Où le relevé est conservé

Avec votre testament, chez votre notaire, ou dans votre propre coffre, aux côtés des documents que vos proches chercheront de toute façon.

Il n'est pas conservé ici. Aucune copie n'est détenue, aucun coffre-fort n'est proposé et aucun service chiffré ne se cache derrière cette page. Ce qui est proposé, c'est la séance au cours de laquelle le relevé s'établit, et le fait de savoir quelles questions poser pour qu'il soit complet.

Ce que le notaire y cherchera

En Belgique, la succession passe par le notaire, et les cryptoactifs doivent figurer dans la déclaration de succession comme le reste. La difficulté pratique du notaire consiste à décrire et à évaluer une chose qu'il ne voit pas.

Un bon inventaire répond d'avance aux trois questions qu'il posera : ce qui était détenu, comment cela l'était, et sur quelle base l'évaluer à la date du décès. La note rédigée à l'usage des notaires parcourt le même terrain de leur côté, et mérite d'être remise au vôtre.

Ce que ceci n'est pas

  • Aucune conservation. Aucune clé, phrase de récupération, portefeuille ni fonds n'est détenu, à aucun moment.
  • Aucun stockage de votre inventaire. Le relevé est le vôtre et demeure en votre garde.
  • Aucun conseil juridique ou fiscal. La manière dont les avoirs sont déclarés et taxés relève de votre notaire et de votre conseil.
  • Aucun certificat d'évaluation. La méthode d'évaluation peut être expliquée. Avaliser un chiffre n'est pas le rôle d'une partie non réglementée, et un notaire aurait raison de refuser un tel document.

Pour commencer

Une heure suffit généralement pour une première version, et une première version vaut infiniment mieux qu'une version parfaite jamais rédigée.

Prenez contact pour convenir d'une séance. Si vous traitez déjà une succession plutôt que de la préparer, commencez par l'assistance urgente.

Autres services

Chaque page traite d'un service.

Mettre en place un exécuteur numérique

Mettre en place l'exécuteur numérique en pratique : activer les mécanismes de transmission déjà présents dans vos comptes Google et Apple, et laisser à vos proches un interlocuteur qui sait ce qu'est une phrase de récupération.